Identité et contact
Audrey Bloch — Mise en Scène, entrepreneur individuel, création et entretien des espaces verts, 576 route de l’Ancienne Gare, 06140 Tourrettes-sur-Loup. SIREN : 494 465 339 — SIRET : 494 465 339 00013. Code APE : 81.30Z — Services d’aménagement paysager. Date de création : 7 mars 2007.
Téléphone : 07 60 68 15 03
E-mail : audreybloch06@gmail.com
Objet
Les présentes conditions générales encadrent les prestations de conseil et d’aménagement paysager proposées par Mise en Scène. Les caractéristiques précises de la mission sont définies dans le devis ou la proposition commerciale remis au client.
Prestations
Selon le projet, la mission peut comprendre une visite ou une analyse à distance, du conseil, des plans, des croquis, une palette végétale, des documents de conception ou un accompagnement de réalisation. Seules les prestations expressément indiquées dans le devis accepté sont comprises dans la mission.
Formation du contrat
Le contrat est formé après acceptation du devis ou de la proposition commerciale par le client, selon les modalités qui y sont précisées. Les conditions particulières figurant dans le devis complètent les présentes conditions et prévalent pour les éléments propres au projet.
Prix et paiement
Le prix, son mode de calcul lorsqu’il dépend du périmètre de la mission, l’échéancier et les moyens de paiement applicables sont précisés avant l’engagement du client dans le devis ou la proposition commerciale.
Délais et collaboration
Le calendrier prévisionnel dépend du périmètre du projet, de la disponibilité des informations nécessaires, des validations du client et, le cas échéant, de l’intervention de tiers. Le client s’engage à transmettre des informations exactes et à signaler les contraintes connues susceptibles d’influencer la conception ou la réalisation.
Plans, croquis et contenus
Les plans, croquis, textes, études et documents créés dans le cadre de la prestation restent protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Leur usage et leur éventuelle cession sont limités aux conditions prévues dans le devis ou l’accord conclu avec le client.
Données personnelles
Les informations utilisées pour préparer et suivre la prestation sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.
Contact
Pour toute question concernant une prestation ou les présentes conditions, contactez Mise en Scène au 07 60 68 15 03 ou à audreybloch06@gmail.com.